Informations légales, conditions générales.

Titre 1 : DEFINITIONS
1.1 Pas à pas, s'épanouir avec le cheval est une association à but non lucratif (loi de 1901), crée en 2004.
1.2 Site www.pas-a-pas.org : ci-dessous désigné "site".
1.3 Association Pas à pas, s'épanouir avec le cheval : ci-dessous désignée "association".
Titre 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1 Le est la propriété de
l'.
L’ensemble du relève de la
législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
2.2 Toute représentation, utilisation ou reproduction, entière ou partielle (dans sa forme ou son contenu), du
est strictement interdite sans autorisation
écrite préalable de l'.
2.3 Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du
.
2.4 L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce
est soumis au même régime.
2.5 Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de
l' pourra
faire l’objet de poursuites légales.
Titre 3 : DONNEES ET CONTENUS
3.1 Le ne possède aucun contenu de valeur contractuelle.
3.2 Les renseignements et les contenus présents au sein de ce
sont fournis à
titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis.
3.3 Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de
l'
de quelque manière que ce soit.
3.4 Les données mises en ligne sur le
Internet ont pour objectif de présenter l'.
Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement.
3.5 Des erreurs indépendantes de la volonté de
l' peuvent toutefois se glisser
dans les pages de son .
3.6 En tout état de cause, la responsabilité de
l' ne saurait être retenue en cas de
préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée)
résultant de l’usage de son
et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.
3.7 L' décline
également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à
l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son
et à la consultation des sites auxquels ils renvoient.
3.8 Il est expressément rappelé que l'
n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.
3.9 Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le
sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.
Titre 4 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
4.1 Ce Web, comporte des informations
nominatives concernant ses partenaires.
4.2 Les informations recueillies par le biais des formulaires de contact et de newsletter n’ont d’autre but que de nous renseigner et
nous permettre de répondre aux interrogations des internautes.
4.3 Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
4.4 Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient
d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent.
4.5 Vous souhaitez exercer ce droit et vous opposer, pour des motifs légitimes,
au traitement des données vous concernant ? Merci de nous contacter via les coordonnées ci-dessous :
Tel : 06.17.25.98.77 Mail association : asso.pasapas@gmail.com ou Mail webMaster : aucept11@gmx.com
Titre 5 : CREDITS
|
5.1 Raison sociale |
Pas à pas, s'épanouir avec le cheval. |
5.2 Siège social |
- - () . |
5.3 Président |
Nicolas ABDO-HANNA. |
5.4 Responsable |
Anne-Sophie MATHIEU, psychologue.
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5.5 Réalisation |
Philippe Lévy (www.aucept82.com). |
5.6 Hébergement |
www.ovh.com/fr/. |
Titre 6 : BUREAU
6.1 |
Nicolas ABDO-HANNA Président Educateur Technique Spécialisé |
6.3 |
Nathalie LEVY Administratrice Secrétaire médicale |
6.5 |
Lise DEBARD Trésorière Responsable gestion et développement, équicienne |
6.2 |
Isabelle SORET-BOUVILLE Administratrice Institutrice |
6.4 |
Christine KARA Administratrice Sécrétaire de direction |
6.6 |
Sabrina SCHILLING Secrétaire Chercheur épidémiologiste |

Titre 7 : INTERVENANTS
7.1 |
Anne-Sophie MATHIEU Responsable Psychologue clinicienne, équicienne |
7.3 |
Amalia GONZALEZ Intervenante (Fontainebleau -77-) Equicie |
7.2 |
Mathilde LE PIVAIN Intervenante Equicie |
7.4 |
Lea RODRIGUES Intervenante (Les Bréviaires, Les Molières-91-) Equicie |
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