Informations légales, conditions générales.

Titre 1 : DEFINITIONS

1.1Pas à pas, s'épanouir avec le cheval est une association à but non lucratif (loi de 1901), crée en 2004.
1.2Site www.pas-a-pas.org : ci-dessous désigné "site".
1.3Association Pas à pas, s'épanouir avec le cheval : ci-dessous désignée "association".

Titre 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1Le site est la propriété de l'association. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
2.2Toute représentation, utilisation ou reproduction, entière ou partielle (dans sa forme ou son contenu), du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'association.
2.3Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site.
2.4L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime.
2.5Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de l'association pourra faire l’objet de poursuites légales.

Titre 3 : DONNEES ET CONTENUS

3.1Le site ne possède aucun contenu de valeur contractuelle.
3.2Les renseignements et les contenus présents au sein de ce site sont fournis à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis.
3.3Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de l'association de quelque manière que ce soit.

3.4Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter l'association. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement.
3.5Des erreurs indépendantes de la volonté de l'association peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
3.6En tout état de cause, la responsabilité de l'association ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

3.7L'association décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient.
3.8Il est expressément rappelé que l'association n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.
3.9Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

Titre 4 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

4.1Ce site Web, comporte des informations nominatives concernant ses partenaires.
4.2Les informations recueillies par le biais des formulaires de contact et de newsletter n’ont d’autre but que de nous renseigner et nous permettre de répondre aux interrogations des internautes.
4.3Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
4.4Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les internautes bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent.

4.5Vous souhaitez exercer ce droit et vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement des données vous concernant ? Merci de nous contacter via les coordonnées ci-dessous :

Tel : 06.17.25.98.77
Mail association : asso.pasapas@gmail.com
ou
Mail webMaster : aucept11@gmx.com

Titre 5 : CREDITS

5.1Raison sociale	Pas à pas, s'épanouir avec le cheval.
5.2Siège social	- - () .
5.3Président	Nicolas ABDO-HANNA.
5.4Responsable	Anne-Sophie MATHIEU, psychologue.
5.5Réalisation	Philippe Lévy (www.aucept82.com).
5.6Hébergement	www.ovh.com/fr/.

Titre 6 : BUREAU

6.1	Nicolas ABDO-HANNA Président Educateur Technique Spécialisé
6.3	Nathalie LEVY Administratrice Secrétaire médicale
6.5	Lise DEBARD Trésorière Responsable gestion et développement, équicienne

6.2	Isabelle SORET-BOUVILLE Administratrice Institutrice
6.4	Christine KARA Administratrice Sécrétaire de direction
6.6	Sabrina SCHILLING Secrétaire Chercheur épidémiologiste

Titre 7 : INTERVENANTS

7.1	Anne-Sophie MATHIEU Responsable Psychologue clinicienne, équicienne
7.3	Amalia GONZALEZ Intervenante (Fontainebleau -77-) Equicie

7.2	Mathilde LE PIVAIN Intervenante Equicie
7.4	Lea RODRIGUES Intervenante (Les Bréviaires, Les Molières-91-) Equicie